| PRIX TARIFS : Les prix indiqués sont des prix unitaires HT départ entrepôt valables jusqu'au 30 juin 2022. Prix garantis jusqu’au 30 juin 2022 sauf événement exceptionnel (variation des parités monétaires, modifications fiscales et douanières, variations importantes du coût des matières premières...). Pour les livres, les remises indiquées entre parenthèses s'appliquent sur les prix publics HT. Prix publics : Les prix publics indiqués sont des prix moyens constatés en décembre 2021, chaque revendeur restant libre de fixer ses prix. |
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| COMMANDE : Le minimum de commande est de 250 € HT livrables, pour toute commande inférieure à 500 € HT une participation de 15€ aux frais de transport sera facturée. Franco de port = 500€ HT de produits livrables. Zone insulaire : supplément de 15 € par colis |
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| NOUVEAU CLIENT : La 1ère livraison aura lieu après ouverture du compte sur présentation d'un extrait KBis et d'un relevé d'identité bancaire ainsi que votre n° de TVA. La première commande est en pro-forma. |
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| RELIQUATS : Les reliquats supérieurs à 200 € HT seront envoyés franco de port automatiquement dès disponibilité des produits. Les reliquats inférieurs à 200 € HT ou non livrables pendant plus de 3 mois seront automatiquement annulés. | ||||||||||||||
| CONDITIONNEMENT : Les quantités commandées doivent être des multiples du colisage indiqué sur le tarif. Dans le cas contraire, une majoration de 7 % sera appliquée. | ||||||||||||||
| PAIEMENT : Le paiement s'effectue à 30 jours nets date de facture sur relevé LCR non acceptée ou prélèvement SEPA. Pour toute facture supérieure à 600 € HT le paiement se fera à 60 jours nets. En cas d'impayé, les frais d'impayés sont de 17,30 €. À défaut de règlement sous quinzaine, nous adressons dans un second temps, une mise en demeure RAR qui entraîne l'exigibilité d'intérêt conventionnel (14 % annuel) et le paiement d'une indemnité forfaitaire de 40,00€. Tout incident d'impayé entraîne un règlement en pro-forma pour les trois commandes qui suivent l'incident, période au terme de laquelle le paiement à 30 jours nets date de facture vous sera à nouveau accordé. En cas de litige, les Tribunaux de Paris sont seuls compétents. |
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| FACTURATION : Toutes vos factures vous seront envoyées par e-mail. | ||||||||||||||
| GARANTIE : Mêmes vendues franco, nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Il lui appartient de vérifier les expéditions à leur arrivée et de formuler toutes réclamations sous 48 heures. Les marchandises restent la propriété du vendeur jusqu'au paiement intégral de la facture (Loi n°80-335 du 12 mai 1980), mais toutefois les risques de la chose vendue sont à la charge du destinataire, à compter du départ de l'entrepôt. | ||||||||||||||
| SAV : Les marchandises défectueuses donneront lieu à émission d'un avoir dès reprise de la marchandise par nos agents commerciaux ou transmission par e-mail d'une photo du produit défectueux, ainsi que la communication du numéro de lot de l'article. | ||||||||||||||
| SÉCURITÉ : Pour tous les jouets, la conformité est garantie par le vendeur. Le vendeur n'est pas responsable de la destination du produit. Il est impératif de conserver tous les emballages et étiquettes de nos produits, les références qu'ils comportent doivent être conservées. | ||||||||||||||
| LIVRES EN DISTRIBUTION : Les livres que nous distribuons peuvent subir des changements de prix en cours d'année et donc être modifiés. | ||||||||||||||
| VENTE VIA INTERNET : Le client s'engage à ne pas vendre sur internet les produits Petit Jour sans en avoir reçu l'accord écrit par Petit Jour. Dans un souci de bonne présentation de la marque, le client s'engage à utiliser les visuels que Petit Jour met à sa disposition dans une bonne définition et avec les bonnes couleurs. Il utilisera les derniers logos qui lui seront transmis. Poursuivant toujours ce même objectif de présentation fidèle à ses valeurs Petit Jour interdit la mise en vente de ses articles sur les "marketplaces". |